MENTIONS LEGALES


Propriétaire et éditeur du site :

ASSAINIPIECES SERVICES
Zac des Chauffours
62710 Courrières
Tél : 03 21 28 72 43
Fax : 03 21 28 77 96
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

SIRET : 44860247400034
code APE : 4520B

Responsable de la publication : Monsieur Michel TOURSEL

Société d’hébergement : OVH
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE / Tél : 0 820 32 03 63 / www.ovh.com

Agence Conseil en Communication : DIZENTO
14 avenue de la Marne –59200 Tourcoing – France / Tél : 03 28 16 10 39 / www.dizento.fr

Données personnelles
Les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société ASSAINIPIECES SERVICES pour apporter une réponse à votre demande de devis ou d'information réalisée sur le site.
Elles sont conservées pendant : 2 ans et sont destinées à ASSAINIPIECES SERVICES. Elles ne sont pas stockées sur notre site et ne sont pas transférées à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Le responsable de la société ASSAINIPIECES SERVICES Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/


Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro : n°2 1 6 2 4 5 2


A propos des cookies utilisés sur ce site




// CONDITIONS D'UTILISATION //

La société ASSAINIPIECES SERVICES met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. Ainsi, la société ASSAINIPIECES SERVICES ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation du site et des informations qu'il contient. Les liens établis à partir des sites précedemment cités en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de La société ASSAINIPIECES SERVICES, notamment s'agissant du contenu de ces sites. Il est à cet égard conseillé à l'internaute qui utiliserait l'un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d'utilisation présentes sur chacun de ces sites. La société ASSAINIPIECES SERVICES n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation express et préalable. L'autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au directeur de la publication à l'adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.

// PROPRIETE INTELLECTUELLE //


La société ASSAINIPIECES SERVICES est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments édités sur son site, qu'il s'agisse des textes, images, illustrations, photographies (avec credit photo Fololia ), logos et tout autre document téléchargeable. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L'utilisation d'éléments provenant des sites appartenant à La société ASSAINIPIECES SERVICES n'est autorisée qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable, sollicitée et donnée dans les formes ci-dessus précisées (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

ASSAINIPIECES SERVICES
Zac des Chauffours
62710 Courrières
Tél : 03 21 28 72 43
Fax : 03 21 28 77 96
contact@assainipieces-services.fr